Mentions légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.journeesdelarose.com les informations suivantes :
Informations légales
Nom de l’Association : Comité de la Rose
Siège Social : Mairie Place Jean Bégault à Doué-la-Fontaine (49700 DOUÉ-EN-ANJOU)
Date de création : 24/04/1967
Type : Économie et développement local
Objet de l’association : Développement du tourisme, des activités culturelles et l’économie de Doué-la-Fontaine
RNA : W493000584
SIRET : 786 157 347 00018
Adresse de courrier électronique : Contactez-nous depuis le formulaire de contact
Conception et graphisme du site internet :
Stéphane Moulin – www.madetocom.fr
Le Responsable de la publication est : Assoc. Comité de la Rose
Contactez le responsable de la publication : Contactez-nous depuis le formulaire de contact
Le Webmaster est : Stéphane Moulin – madetocom.fr
Contactez le Webmaster : Formulaire de contact
L’hébergeur du site est : OVH, 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France – www.ovh.com
Crédits Photos / Illustration :
Photos : Atelier Ombres et Lumières Foyer Laïque l’Avenir Doué la Fontaine
Illustrations : Stéphane Moulin – Madetocom.fr / Freepik
Droit d’auteur :
Le site www.journeesdelarose.com constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Responsabilité quant au contenu :
Nous apportons le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. Les auteurs déclinent toute responsabilité quant aux contenus du site et à son utilisation.
Formulaire de contact & Données personnelles :
Le Comité de la Rose apprécie à sa juste valeur la vie privée de ses visiteurs. Aussi, l’éditeur s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient conformes au RGPD (Politique de confidentialité). Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données vous concernant (droit à l’oubli), d’un droit à la portabilité des données vous concernant. Pour l’exercer adressez-vous au Comité de la Rose par l’intermédiaire du formulaire de contact.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des tiers. Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées. Toutefois, vos réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.